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Article I
Le site Internet "agent-land.fr" produit par Cybion SA, sise Face au 9, quai du 4 septembre, 92100 BOULOGNE organise un d�fi gratuit sans obligation d'achat intitul� "TITRE".

Article II

La participation � ce d�fi gratuit et sans obligation d'achat est ouverte � toute personne physique majeure et toute personne morale domicili�e en France m�tropolitaine, corse comprise (� l'exclusion du personnel des soci�t�s organisatrices et de leurs familles).

Le participant ne peut participer au d�fi qu'une seule fois, sauf � �tre �limin� d'office.

Il ne peut y avoir qu'un seul gagnant par foyer (m�me nom, m�me adresse) pour un m�me jeu. Le non-respect de cette clause entra�nera la disqualification imm�diate du participant.


Article III

Pour participer, il suffit, apr�s avoir �t� abonn� � la newsletter fran�aise d'AgentLand, de recommander ladite newsletter aux amis, proches et connaissances. Chaque abonnement effectif suite � un parrainage sera comptabilis� sur le compte du parrain. Pour gagner, il convient de parrainer un maximum de filleuls. Ne seront pris en consid�ration pour le d�compte final que les inscriptions effectives et volontaires, � l'exclusion par cons�quent des inscriptions forc�es et/ou involontaires, lesquelles disqualifieront d'office leurs auteurs.

Tout parrain se d�sabonnant durant la p�riode du d�fi perdra automatiquement ses filleuls. Lors d'une r�-inscription apr�s un d�sabonnement, un nouveau compte sera cr�� avec le nombre de filleuls � z�ro.

Le d�compte des parrainages prendra fin le 31 d�cembre 2002, � minuit. Les r�sultats seront publi�s le 7 janvier 2003 sur le site agent-land.fr.

L'�limination imm�diate du participant au jeu-d�fi peut �tre effectu�e sans d�lai ni pr�avis, s'il s'av�re qu'il y a eu tricherie, spam ou inscription non d�sir�e de quelque nature que ce soit.

Les dix personnes ayant comptabilis�es le plus de parrainage effectif recevront un lot comme stipul� article IV.

En cas de parfaite �galit�, les concurrents seront d�partag�s en fonction du nombre de recommandations qui auront �t� envoy�es mises en parall�le avec le nombre d'abonnements effectifs. AgentLand se r�serve l'enti�re responsabilit� de trancher toute situation litigieuse ou conflictuelle.


Article IV

Ce d�fi est dot� des lots suivants :

Les gagnants seront inform�s des r�sultats par e-mail. Lors de la confirmation, les gagnants devront fournir � l'organisateur leur nom ainsi que leur adresse postale. Aucun message ne sera adress� aux perdants

agent-land.fr n'est et ne pourra en aucun cas �tre responsable de la mauvaise ou de l'absence de r�ception des lots ainsi que de l'�tat des lots � leur livraison ; l'envoi des lots �tant � la charge des partenaires d'agent-land.fr.

Le(s) lot(s) ne peuvent faire l'objet d'un remboursement en esp�ces, ni d'aucune contrepartie de quelque nature que ce soit.

A d�faut d'une acceptation et d'une confirmation expresse de leur gain au plus tard le 31 janvier 2003, le silence des gagnants vaudra renonciation pure et simple de leurs lots, lesquels seront automatiquement attribu�s aux gagnant suppl�ants.

Le(s) gagnant(s) autorise(nt) toutes v�rifications concernant leur identit� et leur domicile (adresse postale et/ou Internet). Toutes informations d'identit� ou d'adresses fausses entra�neront la nullit� du gagnant et de l'ensemble de ses participations.


Article V

La participation � ce jeu implique l'acceptation sans r�serve du r�glement dans son int�gralit�. agent-land.fr tranchera souverainement tout litige relatif au d�fi et � son r�glement . Il ne sera r�pondu � aucune demande t�l�phonique concernant l'interpr�tation ou l'application du pr�sent r�glement, les m�canismes ou les modalit�s du d�fi et sur la liste des gagnants .

agent-land.fr n'encourra aucune responsabilit� du fait de l'organisation du pr�sent d�fi, notamment si, en cas de force majeure ou d'�v�nements ind�pendants de sa volont� (par exemple, si le d�fi ne peut se d�rouler convenablement du fait d'un virus, d'un bogue, de l'intervention d'un tiers non autoris�, d'une fraude, de probl�mes techniques et/ou postaux), il est amen� � annuler, �courter, proroger ou reporter le d�fi. Aucun d�dommagement ne pourra �tre demand� par les participants L'organisateur ne saurait davantage �tre tenu responsable au cas o� un ou plusieurs participants ne pourraient parvenir � se connecter au site agent-land.fr et parrainer des filleuls du fait de tout d�faut technique ou de tout probl�me li� notamment et non limitativement �/aux :

  • l'encombrement du r�seau,
  • une erreur humaine ou d'origine �lectrique,
  • toute intervention malveillante,
  • la liaison t�l�phonique,
  • mat�riels et logiciels,
  • tout dysfonctionnement de logiciels ou de mat�riel,
  • un cas de force majeure,
  • des perturbations qui pourraient affecter le bon d�roulement du parrainage.

Article VI

Du fait de l'acceptation de son prix ,les gagnants autorisent agent-land.fr � utiliser ses nom, pr�nom dans toute manifestation publi-promotionnelle li�e au pr�sent jeu sans que cette utilisation puisse donner lieu � une quelconque contrepartie autre que le prix gagn�.


Article VII

agent-land.fr s'engage � ne pas c�der ou vendre tout ou une partie des informations collect�es.

En application de la loi informatique et libert� du 6 Janvier 1978, art L.27, les participants disposent d'un droit d'acc�s et de rectification aux donn�es les concernant. Les participants peuvent exercer ce droit, ou s' opposer � ce que les dites donn�es soient c�d�es � des tiers, par demande �crite adress�e � agent-land.fr � l'adresse vis�e en pr�ambule du pr�sent r�glement.



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